Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- gouvernance:dpl [2021/05/06 22:17]
vanlindtmarc
+++ gouvernance:dpl [2021/05/07 10:37] (Version actuelle)
vanlindtmarc
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 H22 ne serait alors plus une association mais un projet de l'association. (tout comme Debian est un projet, une "organisation de personnes", sans aucune personne morale derrière, soutenu par SPI).
-Il pourrait alors être documenté comme un projet à part entière Libre et open-source dont la paternité ne pourrait être enlevée à la personne l'ayant initié tout comme chaque modification ne pourrait être reliée à son auteur.
+Il pourrait alors être documenté comme un projet à part entière Libre et open-source dont la paternité ne pourrait être enlevée à la personne l'ayant initié tout comme chaque modification est reliée à son auteur.
 ==== Le collectif ====
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 Si nous partons des formules utilisées pour Debian, avec 12 membres, il faudrait 3 personnes pour lancer une "alerte de désaccord", 3 autres les rejoignant dans ce désaccord pour lancer un vote et cinq votants seulement pour valider le désaccord au travers d'un vote.
+En cas d'égalité, donc ici 6/6, le PL a un vote qui vaut double.
 Ce moyen annule toute prise de décision proposée et ne peut être remis en cause. La proposition ne peut être imposée et doit être reformulée et retravaillée.