L'axolotl et un charmant animal ainsi que l'anagramme récursif pour “AXOlotl est un Libre Outil pour Tiers-Lieux”.

Ce projet est né suite à la découverte du principe de “Linux des Tiers-Lieux”, inspirés par les travaux de Yoann Duriaux et Antoine Burret.

Ses buts étaient :

• Apporter une base “R&D” indépendante à Trak'In
• Créer un générateur de statuts dépendant d'une charte choisei
• Créer un générateur de chartes dépendant du type de tiers-lieu
• Analyser les tiers-lieu afin d'en retirer les pratiques pour alimenter les générateurs.
• Développer la démocratie liquide
• Développer de outils de prises de décisions et des algorithmes libres complexes (Prise en compte de qui est le préféré mais également de qui est le moins préféré s'il y'en a un), démocratie liquide pour les décisions courantes, prise en compte de l'intérêt de la personne pour un “Doodle”…
• Créer un premier modèle de “Charte naturelle pour tiers-lieux” (abréviation : “ChaNTiLi” ;) )
• Proposer un modèle salarial unique, basé sur la santé de la structure, influant sur tous les salaires et non ceux de certains.
• Proposer un modèle où aucun bénévole ne serait pas rémunéré et où l'entiéreté des bénéfices d'un projet serait répartie de manière “juste”.

**ChaNTiLi - CHA**rte** N**aturelle pour** TI**ers**-LI**eux

version 0.1 - écrite par Marc Vanlindt (__marc@vanlindt.be__) © CC-BY-SA 4.0 Belgique

De la même manière qu’une** licence libre est une extension d’un texte légal**, le droit d’auteur, amenant de nouveaux droits et devoirs pour le concepteur et pour les utilisateurs d’un logiciel,** le but de cette charte est de s’appliquer de manière naturelle à une structure légale de société ou d’association** amenant ainsi de **nouveaux droits et devoirs à tous** les participants de cette communauté.

Les buts de ces droits et devoirs seront d’apporter **l’assurance **qu’un **noyau sain** se **développe **de la **manière la plus saine possible**.\\ \\ Cette charte ne peut donc s’appliquer qu’à un noyau humain “sain” désirant avancer dans un but commun en partageant leurs expériences avec tous les membres de la communauté qui se créera autour d’eux ou toute personne adhérente aux valeurs et désirant collaborer . ====== Points généraux ====== - Définition de :

• **Mission du tiers-lieu :** Ce qu’il fait. (par exemple : mettre à disposition certaines machines)
• **But du tiers-lieu :** Pourquoi il le fait. (par exemple promouvoir le DIY, le partage et les licences libres,...)
• **Les valeurs du tiers-lieu :** sociales, économiques et humaines. (par exemple : le partage des connaissances, l’utilisation exclusive de licences libres, décentraliser ce qui peut l’être, s’appliquer à la documentalisation, ...)\\ \\ - Un glossaire doit être mis en place reprenant les définitions de tous les termes pouvant être sujets à interprétation.
  
  

1. Le tiers-lieu est divisé en plusieurs catégories de membres :\\ \\ **Type 1 : **membres pouvant être à l’origine d’une prise de décision concernant la structure\\ \\ * Les membres fondateurs : personnes physiques ayant participé à la création de l’idée du tiers-lieu.
   
   
   

**Type 2 : **membres ne pouvant être à l’origine d’une prise de décision concernant la structure mais dont l’avis sera pris en compte.\\ \\ * Les membres adhérents : personnes physiques ou morales ayant payé la cotisation et accepté de respecter la présente charte.

1. Un personne morale doit être représentée par une personne physique unique. \\ Pour qu’une personne morale puisse faire partie de l’administration du tiers-lieu, celle-ci doit accepter de respecter la présente charte ou l’appliquer elle-même.

1. Les prises de décision se feront sur un modèle de Démocratie Liquide mais assistée par ordinateur..\\ \\ - Chaque décision à prendre sera faite via l’outil AXOLOTL - AXOlotl est un Libre Outil pour Tiers-Lieu, ou un outil similaire permettant :
   
   
   • Pour les membres de type 1, l’expression de son avis à travers un pourcentage.
   • Pour les membres de type 2, l’expression de son avis en rattachant son vote au vote déjà effectué par un membre de type 1.
   • Indiquer un pourcentage de validité au vote.
   • Indiquer le pourcentage d’abstention pour invalidation du vote.\\ \\ - Les décisions seront cataloguées en différents types afin d’indiquer quelles sont les personnes devant intervenir dans la prise de décision :
     
     
   • **type a :** décision faisant intervenir type 1 et 2 (par exemples : achat d’un outil, création d’un projet, ...)\\ \\ * type b : décision faisant intervenir uniquement le type 1 (par exemples : modification de statuts, engagement, …)
     
     
   • **type c :** décision faisant intervenir uniquement le type 2 auquel cas les utilisateurs de type 2 exprimeront leur avis en un pourcentage.\\ \\ * type d : résulte d’une décision de type a et permet à une personne unique de prendre des décisions concernant un domaine spécifique (par exemple : gestion financière )
     
     
   • **type e :** décision faisant intervenir les membres de type 1 et un ou des membres de type 2 (par exemple : tel projet auquel un membre de type 2 participe nécessite-t’il l’achat de tel matériel ?)\\ \\ - Chaque type de décision sera suivie d’un numéro d’ordre indiquant le niveau d’approbation nécessaire pour valider le vote (par exemple, décision de “type b-1”
     
     
   • **1** : 100 % d’avis favorable
   • **2** : 75 % d’avis favorable
   • **3 **: 66 % d’avis favorable\\ \\ - Une décision devra être prise avec minimum 66% d’avis favorable à la proposition de manière à s’assurer qu’une décision ne divise pas la communauté en deux. ====== Conseil d’administration ====== - Le tiers-lieu sera administré par un conseil d’administration formé de trois à six personnes morales ou physiques choisies parmi les membres de type 1.
     
     
2. La durée du mandat de chaque membre du conseil d’administration est de un an.\\ \\ - Le mandat de chaque membre du conseil d’administration peut-être reconduit de manière illimitée.
   
   
3. La décision de la reconduite du mandat d’un membre du conseil d’administration se fait lors de l’assemblée générale annuelle.
   
   

1. Toute personne morale doit être représentée par une personne physique désignée en tant que telle.\\ \\ - Une personne morale ne peut changer de représentant sans que la structure ait voté pour ou contre ce changement.
   
   
2. Si une personne morale désire changer de représentant et que le vote est défavorable, la personne morale devra effectuer les démarches pour quitter la structure si aucun autre représentant n’est trouvé.\\ \\ - Chaque décision sera prise sur un principe de démocratie si pas liquide au moins “visqueuse”.
   
   
3. Selon son niveau d’implication dans la structure, un votant sera soit de :\\ \\ * type 1 : doit exprimer son opinion en un pourcentage en faveur du sujet du vote.
   
   
   • **type 2 :** doit exprimer son opinion en la rattachant à l’un des votants de type 1. Attention, un votant de type 2 ne pas rattacher son vote à un type 1 n’ayant pas encore voté. \\ \\ - Le vote est facultatif et non-secret.
     
     
4. Toute personne physique en lien avec la structure se doit d’accepter cette charte, y compris les utilisateurs ou personnes non-votantes (membres adhérents?)\\ \\ - Tout type d’apport (matériel, infrastructures, intellectuel, financier…) n’augmente en rien les droits dans la gouvernance et ne donne plus qu’un droit sur l’apport équivalent à celui qu’a tout autre utilisateur.
   
   
5. Chaque apport amènera à la rédaction d’un document indiquant la nature de l’apport (prêt, don, …), la durée du prêt, les détails quand à l’entretien, la maintenance, les prises d’assurances, etc. \\ \\ - Tout apport financier sera catalogué selon sa nature et son rôle (don pour matériel, don pour matières premières, don général, …)
   
   
6. Tout apport financier sera rendu public et son utilisation sera soumise à un vote.\\ \\ - La priorité à un apport financier général est toujours les dépenses courantes si manque à ce niveau là.
   
   
7. Ce qui anime chacun doit être la bienveillance, à l’égard de lui-même, de tout autre et de la structure. \\ \\ * La bienveillance est le maître-mot. Le sens qu’il prend est le suivant :
   Apporter son expérience de la manière la plus appropriée qui soit pour apporter à l’autre l’aide qu’il demande.
   
   
8. Accepter une transparence financière.\\ Tout le monde ayant une vue sur les rentrées et sorties d’argent, les salaires ne sont pas secrets.\\ \\ - Toute personne employée par la structure sera soumise à un barème propre à la charte, ne tenant pas compte les diplômes et qualifications mais des années d’expérience dans le secteur associatif ou des tiers-lieux. \\ - Calcul des salaires.
   Différentes propositions peuvent-être faites pour ce calcul au lieu de la simple augmentation linéaire.
   
   a = salaire à l’entrée (ex : 1400 )
   b = salaire après 20 ans (ex : 2000)
   c = années de présence dans la structure
   d = salaire de l’année précédente ( = à a la première année )
   
   

Formule pour le calcul des augmentations :

**d** + ( ( ( **b **- **a **) / 20** **) + ( ( ( **b **- **a **) / 20 ) * ( - 0,5 + ( sin ( Pi / 2 ) / 2 ) * ( 20 - **c** ) ) ) ) )

ou

**d** + ( ( ( **b **- **a **) / 20** **) - ( ( ( **b **- **a **) / 20 ) * ( - 0,5 + ( sin ( Pi / 2 ) / 2 ) * ( 20 - **c** ) ) ) ) )

Lors de la création, un “salaire minimum” devant être assuré sera établi, ici 1400 €.

Si la santé financière de l’association devait demander que ces salaires soient revus à la baisse, il serait considéré que l’association serait en conditions de faillite.

Chaque année, le “salaire minimum” pourrait être modifié en fonction de la santé financière de l’association, augmentant ainsi les salaires de tous les employés de la structure ou les re-descendant si ceux-ci avaient été augmentés l’année précédente et que la situation financière se serait vue dégradée.

Pour l’employé cette augmentation devra donc être vue comme un bonus au salaire calculé sur le salaire minimum et non comme un dû.