gouvernance []

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**Liste des références internes :**

  * [[gouvernance:statuts|Statuts 11H22]]
  * [[etnikart:organigramme|Organigramme]]
  * [[gouvernance:tableaustructuration|Tableau de structuration]]
  * [[gouvernance:charteethique|Charte éthique]]
  * [[gouvernance:principesfondamentaux|Principes Fondamentaux]]
  * [[gouvernance:bdfl|"Document BDFL"]]
  * [[gouvernance:dpl|"Document DPL"]]

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====== Gouvernance ======

===== Introduction =====

Chaque tiers-lieu étant différent, 11H22 ambitionne de réfléchir aux différents modèles de gouvernance pouvant s'appliquer en fonction des particularités du lieu.

Comment trouver une gouvernance commune à, par exemple, un tiers-lieu formé de quelques retraité(e)s voulant créer un potager commun ou quelques jeunes voulant créer un co-working ?

Cela n'est pas possible. Chaque tiers-lieu est différent, il faut donc faire du cas par cas.

11H22 a donc commencé par s'attaquer à la première gouvernance sur laquelle travailler : la sienne.

Une association part en général de deux choses :

  * De [[gouvernance:statuts|statuts]].
  * D'un éventuel R.O.I. (Règlement d'Ordre Intérieur) / Charte de gouvernance

Il existe de nombreux modèles de statuts, plus ou moins adaptés à chaque association.

Cela pallie à l'absence de R.O.I. ou au fait que le R.O.I. ne soit pas écrit par des juristes mais par les membres de l'association et qu'il soit alors très difficile, en cas de problème, de faire valoir le R.O.I. comme base légale de l'association.

Comme indiqué dans notre [[etnikart:organigramme|organigramme]], un groupe de travail a été créé à cet effet, composé de Aurélie, Julien, Marc, Mélanie et Yannick.

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===== Nos inspirations =====

Plusieurs bases ont été choisies pour créer la gouvernance de 11H22 :

  - Philosophie Libre et méthodologie Open-source
  - Sociocratie
  - Entreprise Opale

Nous nous inspirons également de la communauté [[https://movilab.org/wiki/Tiers_Lieux_Libres_et_Open_Source#:~:text=Depuis%202012%2C%20le%20r%C3%A9seau%20Tiers,information%20et%20de%20la%20communication.|Tilios]] (Tiers-Lieux Libres et Open-Source), [[https://www.facebook.com/groups/tilios|présente sur Facebook]] et documentant le [[https://movilab.org/wiki/Accueil|"Wiki des tiers-lieux", Movilab]].

Nous faisons appel à un groupe d'experts externes à 11H22 afin de nous conseiller dans différents domaines.

Nous avons également pour base un [[gouvernance:tableaustructuration|tableau de structuration ]]réalisé en commun.

Le but du groupe de travail sera donc de trouver le moyen de faire communier tous ces principes et références.

++++ Philosophie Libre et méthodologie Open-source |

Les principes du Libre sont que toute connaissance doit être ré-appropriable.

Tout repose sur quatre règles :

  - Liberté d'utilisation
  - Liberté de copie
  - Liberté d'étude
  - Liberté de repartage de versions modifiées

Les règles trois et quatre imposent la gratuité de la source.

Ce que cela n'empêche pas est la rémunération du service rendu sur base de cette source.

=== Rémunération sur modèle Libre/Open-source ===

Des entreprises vendent du jus d'orange - s'il y a bien une "recette libre", c'est celle là - car le service rendu de réaliser un concentré de jus d'orange dans le pays d'origine pour le ré-hydrater ici ne coûtent "pas trop cher" et permet de fournir un [[https://www.minutemaid.ca/fr/produits/jus-purs-a-100-pour-cent/jus-d-orange-original/|produit ]]qui satisfera plus, pour beaucoup, que le fait d'avoir à se presser des oranges.

D'autres préféreront s'offrir le "service rendu" de se faire faire à manger dans un restaurant un simple steak frites car le service sera rendu de le préparer.

Pour beaucoup le principal service rendu, en plus du service en lui-même, est le cadre, mais on voit que dans le "à emporter", la différence de prix est minime entre le "sur place" et le à "à emporter". Ce n'est donc clairement pas le cadre qui joue sur le prix mais bien le "service rendu" de réaliser à manger.

=== Licences libres ===

Afin d'assurer ces règles, il existe des "licences libres", plus ou moins permissives. (Par permissive, nous entendons : "pouvant s'intégrer dans un projet non-libre".)

La différence entre les législations des différents continents et pays fait qu'il est très difficile de transcrire une licence libre d'un endroit à un autre.

Creative Commons est une licence libre couramment utilisée car, au travers de ses différents déclinaisons, elle est celle qui permet de répondre à beaucoup de cas de figures tout en ayant été "traduite" pour s'inscrire dans plusieurs législations.

Il existe donc des licences Creative Commons spécifiques à la Belgique.

=== Modèles de gouvernance ===

Il existe plusieurs modèles de gouvernance au sein d'un projet Libre et Open-Source.

La liste suivante s'agrandira au fil des modèles documentés :

  * [[gouvernance:bdfl|BDFL ]](Benevolent Dictator for Life)
  * [[gouvernance:DPL|DPL ]](Debian Project Leader)
  * [[Gouvernance:Firefox|Gouvernance Firefox]]
  * [[Gouvernance:LibreOffice|Gouvernance LibreOffice]]

++++

++++ Sociocratie |

<blockquote>

%%La %%**sociocratie**%% est un mode de gouvernance partagée qui permet à une organisation, quelle que soit sa taille, de fonctionner efficacement selon un mode auto-organisé caractérisé par des prises de décision distribuées sur l'ensemble de la structure. Son fondement moderne est issu des théories %%systémiques%% et date de 1970. La sociocratie s'appuie sur la liberté et la co-responsabilisation des acteurs. Dans une logique d'auto-organisation faisant confiance à l'humain, elle va mettre le pouvoir de l'%%intelligence collective%% au service du succès d'objectifs communs. Cette approche permet donc d’atteindre ensemble un objectif partagé, dans le respect des personnes, en préservant la diversité des points de vue et des apports de chacun, ceci en prenant appui sur des relations interpersonnelles de qualité. Contrairement à des évolutions plus récentes comme l'%%holacratie%%, le modèle sociocratique est ouvert et libre.%%

<cite>Wikipédia</cite>

</blockquote>

++++

++++ Entreprise opale |

<blockquote>

Une entreprise opale renvoie au dernier stade de l'évolution organisationnelle et humaine évoquée par Frédéric Laloux dans son ouvrage Reinventing Organizations : Vers des communautés de travail inspirées publié en 2015. Dans le paradigme opale, l'organisation repose sur trois piliers : la raison d'être évolutive, la plénitude et l'auto-gouvernance.

<cite>Wikipédia</cite>

</blockquote>

++++

++++ Tilios |

Les "Tilios", pour "Tiers-Lieux Libres et Open-Source", sont des tiers-lieux suivant ces différentes règles, cherchant à documenter les différents faits et actions afin que tout ou une partie de cette documentation puisse servir à la création d'un nouveau lieu.

Leur but est de créer le GNU/Linux des tiers-lieux.

++++

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===== Buts du groupe de travail "Gouvernance" =====

  - %%Schéma de gouvernance : définition des espaces de décisions,%%
  - %%Création des processus de production et du ROI,%%
  - %%Proposition de vote électronique,%%
  - %%Entrées et sorties des membres (écrit) et rituel de passage (notamment portrait),%%
  - %%Convention utilisateur de nos TL.%%

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===== Etapes =====

==== 1. Ecriture charte éthique 11H22 ====

En janvier 2020 a été écrit cette [[gouvernance:charteethique|charte]] reprenant différents principes allant devant être inclus dans les réflexions sur la gouvernance.

==== 2. Ecriture des principes fondamentaux. ====

Début janvier 2021, Aurélie et Marc ont écrit les "[[gouvernance:principesfondamentaux|Principes Fondamentaux 11H22]]" en se basant sur les différentes inspirations citées plus haut.

Aurélie a principalement travaillé sur les aspects "Sociocratie" et "Entreprise Opale" là où Marc s'est plutôt attaché à l'aspect "open-source".

Reprenant les bases de la gouvernance d'un projet Libre et Open-Source informatique et se basant sur les visions de Tilios et Antoine Buret, l'un de nos experts, ce document a fait appel à de nombreux termes en principe propres au langage informatiques.

Le document a été présenté au collectif.

==== 3. Retours du collectif sur les principes fondamentaux ====

Les retours ont été effectués début février lors d'un Bureau de coordination.

Le principal retour a été concernant les différents termes utilisés, amenant à une difficulté de compréhension de toute la portée de ces termes.

Il a été demandé à Marc d'écrire un document les expliquant mieux et expliquant quelle serait l'application d'un BDFL au sein d'un collectif si une association devait être gérée comme un projet informatique.

Une première version a été proposée le lendemain et a évolué depuis pour finir en ce qui a été appelé "[[gouvernance:bdfl|le document BDFL]]".

==== 4. Retours du collectif sur le "document BDFL" ====

Les retours se sont déroulés en plusieurs temps entre mi-février et fin avril.

En l'état, il a été jugé "inacceptable" par la majorité.

Un problème survenu est qu'ayant été communiqué avant des vacances prises par plusieurs membres du collectif, il n'a pu-t'être discuté collectivement et a été sujet à beaucoup d'interprétations et discussions en interne.

Cela a amené différents sujets d'inquiétude concernant la gouvernance, amenant à un Bureau de coordination extraordinaire, réunissant l'ensemble du collectif, afin que chacun puisse exprimer ses craintes, exprimer ses souhaits et poser ses questions.

==== 5. Bureau de coordination extraordinaire ====

Ce Bureau a été organisé le lundi 3 mai 2021 à la demande Yannick, voyant que le sujet de la gouvernance était devenu un sujet sensible devant être traité au plus vite.

Marc a commencé par recontextualiser la création des différents documents, le rôle du groupe de travail, et "le point de départ" duquel partir si l'on suit toutes les inspirations définies.

Les principaux points soulevés comme problématiques ont été :

  * Les termes en eux-mêmes. Par exemple "Dictateur Bienveillant" ou "Evangélisme". Ou encore la complexité de ceux-ci.
  * Les liens d'amitiés existant entre membres du C.A.
  * Le rôle du C.A.
  * Le manque d'équité du modèle
  * Le conflit d'intérêt probable
  * L'historique de l'association avant d'être le collectif 11H22

Il a été rappelé que ces discussions étaient théoriques et que les seules règles en vigueur au sein de 11H22 étaient les statuts.

Plusieurs autres points ont été soulevés :

  * Incompatibilité BDFL/Sociocratie
  * Sécuriser l'initiateur du projet : oui, non ? Comment ?
  * L'importance d'un contre-pouvoir basé sur des personnes extérieures
  * Le fait que la gouvernance appliquée, vue de l'extérieur, puisse paraître malsaine demande une clarification pour la venue de nouveaux membre.
  * Un C.A. composé d'amis de Aurélie et Marc mais "inconnu" de certains membres.
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