Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- gouvernance:dpl [2021/05/06 20:38]
vanlindtmarc
+++ gouvernance:dpl [2021/05/07 10:37] (Version actuelle)
vanlindtmarc
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 H22 ne serait alors plus une association mais un projet de l'association. (tout comme Debian est un projet, une "organisation de personnes", sans aucune personne morale derrière, soutenu par SPI).
-Il pourrait alors être documenté comme un projet à part entière Libre et open-source dont la paternité ne pourrait être enlevée à la personne l'ayant initié tout comme chaque modification ne pourrait être reliée à son auteur.
+Il pourrait alors être documenté comme un projet à part entière Libre et open-source dont la paternité ne pourrait être enlevée à la personne l'ayant initié tout comme chaque modification est reliée à son auteur.
 ==== Le collectif ====
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   * Décider de délégués pouvant prendre certaines décision à sa place ou le représenter
   * Devoir prendre les décisions pour lesquelles personne n'est délégué.
+  * Prendre les décisions d'urgence.
-Il va de soit qu'il lui est alors possible de tout déléguer pour ne plus rien faire, mais à tout moment un vote peut être demandé également pour la déstitution d'un OVDPL ou pour l'exclusion d'une personne au projet.
+Il va de soit qu'il lui est alors possible de tout déléguer pour ne plus rien faire, mais à tout moment un vote peut être demandé également pour la destitution d'un OVDPL ou pour l'exclusion d'une personne au projet.
 Mais si un OVDPL n'est pas la personne la plus à même pour représenter le projet publiquement (radio, presse, interview...) il peut parfaitement déléguer ce rôle à la personne de confiance qu'il choisira.
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 Dans notre cas le secrétariat sera assurée par des outils informatiques et de algos choisis.
+==== Sous-projets ====
+Un sous-projet, tel que le 54, serait considéré comme un GT à part entière avec un délégué à part entière qui ne pourrait être destitué par un changement de OVDPL.
+Cela car en tant que sous-projet, c'est néanmoins un projet à part entière que nous pourrions qualifier comme "version alpha". Il y a donc directement paternité et possibilité de passer en tant que projet à part entière de l'association une fois l'autonomie atteinte.
+Tout sous-projet aurait droit à une "chance" de deux ans avant de voir ce projet soumis à un  vote du collectif pour voir s'il faut le continuer.
+Tout sous-projet doit appliquer les mêmes règles de gouvernance que le projet auquel il est rattaché.
+Dés le début, le chef d'un projet peut se voir comme le "Projet Leader" de son projet et cherchera à créer la même structure que celle du projet initial. Tant que le projet n'aura pas atteint son autonomie, toute modification du modèle sera la seule prise de décision ne pouvant être prise sans l'aval du projet principal ou tant qu'il ne sera pas passé en tant que projet à part entière auprès de l'association.
+==== Les prises de décisions ====
+Tout membre du collectif a le droit de remettre toute prise de décision en question.
+Si nous partons des formules utilisées pour Debian, avec 12 membres, il faudrait 3 personnes pour lancer une "alerte de désaccord", 3 autres les rejoignant dans ce désaccord pour lancer un vote et cinq votants seulement pour valider le désaccord au travers d'un vote.
+En cas d'égalité, donc ici 6/6, le PL a un vote qui vaut double.
+Ce moyen annule toute prise de décision proposée et ne peut être remis en cause. La proposition ne peut être imposée et doit être reformulée et retravaillée.
+----
+==== L'association ====
+L'association n'aurait pour autre seul but que de soutenir des projets.
+Les statuts et un ROI assureraient que la gestion soit totalement transparente et que tout avoir ou somme dédié à un projet ne pourrait être utilisé ailleurs.
+Ils assureraient également que toute dépense ne puisse être effectuée sans provenir du PL avec l'aval du collectif.
+C'est l'association à qui serait facturé les prestations pour chaque projet.
+Et c'est à elle que seraient fait les dons et par qui passeraient les demandes de subsides pour soutenir tel ou tel projet.
+C'est elle qui prendra les assurances si nécessaires, etc.
+L'association n'est pas là pour prendre des décisions au cas par cas mais se basera sur des chiffres indiquant la viabilité d'un projet en fonction des frais qu'elle engendre et de ce que le projet ramène.
+Il ne devra pas être possible d'influer sur les résultats de par des biais cognitifs et affectifs.
+Les membres du C.A. seraient Aurélie en tant que présidente, des membres choisis, des membres d'honneurs composés des initiateurs de projets pérènes.
+Si un membre du C.A. est PL d'un projet, il ne pourra prendre position et il sera considéré que sa position sera celle de la majorité.

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