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gouvernance:principesfondamentaux

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gouvernance:principesfondamentaux [2021/05/04 13:54]
vanlindtmarc
gouvernance:principesfondamentaux [2021/05/04 13:58]
vanlindtmarc
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 C'est-à-dire que le patrimoine informationnel et immatériel commun est la propriété de tous les contributeurs et que chacun est libre de continuer à l’utiliser en dehors de la structure 11H22. C'est-à-dire que le patrimoine informationnel et immatériel commun est la propriété de tous les contributeurs et que chacun est libre de continuer à l’utiliser en dehors de la structure 11H22.
  
 +==== Licences libres ====
 +
 +<blockquote>
 +Une licence de libre diffusion (parfois abrégé LLD) ou licence ouverte est une licence s'appliquant à une œuvre de l'esprit par laquelle l'auteur concède certains des droits que lui offre le droit d'auteur quant à l'utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la réutilisation de l'œuvre dans des œuvres dérivées.
 +
 +Tout comme les licences libres dont elles dérivent et qu'elles englobent, elles facilitent la prolifération d'une œuvre en autorisant la copie et l'usage sous certaines conditions. Cependant le courant de pensée qui sous-tend les licences libres est animé par une volonté éthique d'égalité.
 +<cite>Wikipédia</cite>
 +</blockquote>
 +
 +Au sein de 11h22, les contenus méthodologiques et les outils sont diffusés sous la licence CC-BY-SA 2.0 Belgique qui permet la réutilisation et la diffusion, même à des fins commerciales, à condition de citer l’auteur original et de recontribuer au patrimoine commun avec une licence libre compatible selon les principes des CREATIVE COMMONS.
 +
 +Au niveau statutaire, 11H22 choisit des statuts minimalistes et se rapporte au ROI pour toutes les spécificités de la structure, de la même manière que les licences libres sont des extensions du droit d’auteur.
  
gouvernance/principesfondamentaux.txt · Dernière modification: 2021/05/04 14:11 de vanlindtmarc