R.O.I - Règlement d'Ordre Intérieur

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roi11h22.tex
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	\newpage} % Cela permet de créer une page sans n° de page (utile pour la page 2)
 
 
 
\author{\textbf{Auteurs} \\
	\small \textit{BEBRONNE Julien} \\ 
	\small \textit{PORTOIS Aurélie} \\ 
	\small \textit{URBAIN Justine} \\  
	\small \textit{VANLINDT Marc}}
 
\date{26 Février 2022}
 
\title{\includegraphics[width=9cm]{11h22.png} \\
	\rule{0.5\linewidth}{1pt} \\
	\textbf{R}èglement d'\textbf{O}rdre \textbf{I}ntérieur}
 
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\setmainfont{Nunito} %Application de la police 11H22 de base
 
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\chapter{Définition de 11H22}
	\section{Objet social}
		\paragraph{}Nous développons, en lien avec la communauté des tiers-lieux francophones et avec nos experts, des outils, des méthodes et des savoir-faire contributifs, appropriables et reproductibles. Notre expertise est basée sur une approche individuelle et particulière de chaque projet et sur notre capacité à les opérer. \\ Notre action s’ancre dans la philosophie des tiers-lieux.
	\section{Mission}
		\paragraph{}11h22 est un collectif qui imagine, produit et accélère des projets qui génèrent de  sociale et transformative afin de participer à la transition des territoires vers plus de soutenabilité.
		\paragraph{}Nous développons, en lien avec la communauté des tiers-lieux francophones et avec nos experts, des outils, des méthodes et des savoir-faire contributifs, appropriables et reproductibles. Notre expertise est basée sur une approche individuelle et particulière de chaque projet, et sur notre capacité à les opérer.
		\subsection{Pôle Production}
			\paragraph{} Projets et événements provenant de notre propre initiative et ayant pour but d’impacter notre communauté et de développer nos outils et méthodes (exemples : La Braderie de l’Art, 54 Dérivation, les Incroyables Comestibles…)
		\subsection{Pôle Prestation de Services}
			\paragraph{} Projets qui nous sont confiés par des tiers externes ayant besoin d’accompagnement dans la réalisation de leurs idées à impact social ou à forte connotation innovante.
	\section{Valeurs}
		\subsection{Justice sociale}
Au sein de ses différents projets, 11H22 cherche à appliquer ses méthodologies de façon à ce qu’elles puissent répondre aux besoins de tous en validant des compétences et non des certifications, cherchant à valoriser les compétences de chacun.
		\subsection{Activisme}
Nous utilisons des méthodologies différentes, génératrices d’innovation sociale, pouvant être appliquées à de très nombreuses situations. Nous sommes là pour amener à une prise de conscience par l’exemple.
		\subsection{Coopération}
Personne ne comprend mieux une demande que celui qui l’exprime. Le demandeur sera, en plus d’être “demandeur”, “coopérateur” de la solution qui sera développée.
		\subsection{Créativité}
Chaque demande doit être vue comme une demande unique et nouvelle nécessitant des solutions uniques et nouvelles.
		\subsection{Équité}
Aussi bien au sein du collectif que dans ses relations avec ses partenaires, la juste répartition des contraintes et avantages sera toujours recherchée.
		\subsection{Mutualisation}
La mutualisation des ressources et savoirs est ce qui nous permet d’évoluer en permanence. La mutualisation favorise l’apprentissage.
		\subsection{Liberté}
Chacun est libre. “Libre est l’état de celui qui jouit de libertés. Liberté est un mot que le rêve humain alimente. Il n’existe personne qui l’explique et personne qui ne le comprenne.” (Court-métrage : L’Ile aux Fleurs) Chacun est libre d’exprimer ce qu’il voit comme une liberté pour lui et de la voir appliquée.
		\subsection{Transparence}
Une solution satisfaisante ne peut l’être que si chacun exprime ses inquiétudes et réserves en toute quiétude, sachant qu’il recevra des réponses.
 
	\section{Philosophie du Libre}
		\paragraph{}11H22 reprend ici les quatre libertés fondamentales du “Logiciel Libre”, étendues maintenant, grâces aux licences libres, à toutes les créations de l’esprit :
			\begin{enumerate}[start=0]
				\item \textbf{Liberté d’utilisation :} le bénéficiaire est libre d’utiliser le résultat de la manière dont il l’entend.
				\item \textbf{Liberté de copie :} le bénéficiaire est libre de transmettre à quiconque tout ce qui aura été créé.
				\item \textbf{Liberté d’étude :} le bénéficiaire pourra chercher à analyser et à améliorer les processus mis en place.
				\item \textbf{Liberté de modification et redistribution :} le bénéficiaire pourra, sur base de la liberté d’étude, modifier et redistribuer sa propre version.
			\end{enumerate}
		\paragraph{} Néanmoins ces libertés sont soumises à des conditions selon la licence libre utilisée. 
		\paragraph{} 11H22 utilise la licence \og Creative Commons – Attributions – Partage dans les mêmes  conditions \fg{} \footnote{\href{https://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/be/}{CC-BY-SA 2.0 Belgique}}. Ce qui impose :
 
			\begin{itemize}
				\item Toute utilisation d’une partie ou de l’entièreté impose que soit cité 11H22 comme créateur du contenu.
				\item Toute modification ou redistribution impose le partage dans les mêmes conditions.
			\end{itemize}
	\section{Philosophie Tiers-Lieux}
		\paragraph{} Théorisé par Ray Oldenburg, le “third place” serait sans doute mieux compris si traduit en tant que “troisième lieu” : s’il est “tiers”, c’est dans le sens “autre”. 
		\paragraph{} Le tiers-lieu est donc le “tiers”-lieu des deux premiers que sont : le domicile et le lieu de travail. Il doit correspondre à certaines caractéristiques qui sont principalement l’ouverture vers les autres et la possibilité pour chacun de pouvoir librement y transmettre ce qu’il a envie de transmettre.
		\paragraph{} Actuellement, le terme a évolué et, de par des définitions vagues en langue française, le tiers-lieu a été vu de différentes manières qui l’ont fait évoluer de plusieurs façons très différentes :
			\begin{itemize}
				\item Le tiers-lieu en tant que “troisième lieu”, n’étant ni le premier ni le second. Par exemple, un hackerspace, repair café, etc. sont souvent des lieux où les gens se rendent car il ne seront pas chez eux et que ce lieu n’aura aucun lien avec l’emploi de la personne.
				\item Le tiers-lieu en tant que lieu permettant à certains auto-entrepreneurs de développer leur activité au sein d’un réseau partageant des valeurs, ressources et connaissances permettant l’évolution de leur activité. Par exemple, le 54 Dérivation les Ateliers Dony…
				\item Le tiers-lieu en tant qu’intersection du premier et du second lieu. Par exemple, les espaces de co-working, que les gens fréquentent pour effectuer le travail imposé par leur employeur, permettant alors au moindre café disposant d’un wi-fi de, théoriquement, pouvoir s’en revendiquer.
			\end{itemize}
		\paragraph{} Au sein de 11H22, nous préférerons la première solution.
 
\chapter{Principe de Gouvernance de 11H22}
\newpage
	\section{Sociocratie et double lien}
		\begin{center}
			\includegraphics[width=16cm]{sociocratie.png} \\
			Le double lien
		\end{center}
		\subsection{Élection d’un délégué des membres et invitation à intégrer à l’AG de 11H22}
		\subsubsection{Étapes}
\begin{enumerate}
 
\item Un responsable du bureau de coordination amorce le processus auprès des membres
\item Il transmet un document de référence aux membres. Ce document explique le principe de gouvernance de 11H22 et d’élection sans candidat.
\item Il suggère une liste de candidats. 
\item Les membres décident de comment ils organisent le vote et de qui y participe.
\item Le bureau de coordination définit une deadline.
\end{enumerate}
 
\subsubsection{Règlement du vote (élection sans candidat)}
\begin{itemize}
\item Chaque membre propose la personne qu'il estime la plus adaptée à la fonction, puis justifie son choix.
\item 1 personne peut voter pour 1 candidat
\item Le candidat doit faire partie des membres au moment de l'élection et s'engager à le rester une année. 
\item Les membres du bureau de coordination ne peuvent ni être candidat, ni voter. 
\item Le délégué doit être élu 30 jours avant l'AG de l'asbl 11H22 (mars de l'année suivante). Le processus doit donc être amorcé dans le mois qui précède l’AG. 
\end{itemize}
 
\subsubsection{Rôles et Responsabilités du délégué élu au sein de l'asbl 11H22}
\begin{itemize}
\item 1 siège / 1 vote à l’AG de l'asbl 11H22 (mars de l'année suivante)
\item Bénéficie d’un espace au bureau de coordination pour poser des éléments sur les projets (suggestions et critiques)
\item Peut participer aux réunions du bureau de coordination de 11H22 (un lundi soir tous les 15 jours), quand le sujet des membres est mis à l'ordre du jour
\item Organise le vote l’année suivante
\end{itemize}
 
\section{Descriptif des organes de gestion, droits et devoirs}
 
\subsection{\textbf{AG}: Assemblée Géniale}
\subsubsection{Raison d'être}
\paragraph{} Imprimer la vision / débattre des orientations stratégiques, lieu de discussion et de décision, organe le plus démocratique de la structure
\subsubsection{Actions principales}
\begin{itemize}
\item Déterminer les axes stratégiques de la structure.
\item Exercer un contrôle sur l'exécution de la vision par le CA.
\item Soutien au CA pour les grandes décisions, pour le besoin en énergie/temps/\item PT/GP.
\item Réunion minimum 1x par an (légal)
\end{itemize}
\subsubsection{Redevabilités}
\begin{itemize}
\item De l'information pour savoir où sont les projets
\item Bien connaitre les enjeux fondamentaux
\item Consultation de la part du CA pour les grandes décisions ou changement de stratégie
\item Garant de la raison d'être de 11H22 avec le CA
\item Tenir compte de la diversité des acteurs 
\item Être un organe de démocratie 
\item Participer aux week-end stratégiques 
\item Réaliser les PV 
\end{itemize}
\subsubsection{Membres}
\begin{itemize}
\item CA + Cellule Coordination + 1 délégué de chaque cercle
\item Membres effectifs: participent au vote
\item Membres adhérents: ne participent pas au vote, sauf via un délégué
\end{itemize}
\subsubsection{Contenus traités}
\begin{itemize}
\item Nouvelles orientations du projet
\item Consultation pour de nouveaux projets
\item Pôle d'idées d'amélioration
\item Proposer d'être administrateurs
\item Réflexions sur le modalités de mandat du CA (vote sans candidat?) et conditions du FORK/ statut du KERN  (comité sociétal?)
\end{itemize}
\subsubsection{Mandats}
\begin{itemize}
\item Vote et prise de décision
\item Propositions au CA
\item Énergie de soutien du projet
\end{itemize}
\subsubsection{Modalités prises de décision}
\begin{itemize}
\item Double lien
\item Élection sans candidat
\item Décision par consentement
\end{itemize}
\subsection{\textbf{CA} : Conseil d'Admiration}
\subsubsection{Raison d'être}
\begin{itemize}
\item Représentant légal et juridique de la structure
\item Conseil des sages qui a le pouvoir de prendre des décisions au nom de la structure.
\item Ces décisions doivent être prises selon les orientations stratégiques prises en AG  en tenant compte des réalités relevées par la coordination et les groupes projets
\end{itemize}
\subsubsection{Actions principales}
\begin{itemize}
\item Réunion régulière pendant l'année, (tous les 3 mois?)
\item Acter des décisions: financières, stratégiques, orientations du projet, budget, investissement, gestion du personnel
\item Transmettre les infos et décisions aux organes de la structure
\item Aider à la remise en question
\item Intervenir en cas de blocage
\item Contrôle le respect de la finalité sociale de la structure et des comptes
\item Émet des avis sur l’éthique des propositions
\item Valide un rapport annuel sur la manière dont la structure a réalisé le but social qu’elle s’est fixé
\end{itemize}
\subsubsection{Redevabilités}
\begin{itemize}
\item Information régulière de la part de la coordination et des cellules et commissions
\item Soutien de la part de l'AG - moral et en énergie
\item Informations structurées de la part de la COO et GT pour pouvoir prendre les décisions
\item Réaliser les PV 
\item Transparence à 100%
\end{itemize}
\subsubsection{Membres}
\paragraph{} Administrateurs actuels :
\begin{itemize}
\item Kat Closon
\item Alexia Louchet
\item Aurélie Portois
\item Un membre délégué de la coordination
\end{itemize}
 
\paragraph{} Dans une approche open-source, les fondateurs représentent le KERN. \\
Si le KERN change sans validation du reste des contributeurs, alors il y a FORK à l'extérieur de la structure qui peut utiliser le patrimoine mais en dehors de la structure.   
\paragraph{} \textbf{Aucun administrateur ne peut être mandataire politique ou avoir un mandat dans une structure publique.}
 
\subsubsection{Contenus traités}
\begin{itemize}
\item Prise de décisions, clairement.
\item Conseils sur des sujets clés.
\end{itemize}
 
 
 
\subsubsection{Mandats}
\begin{itemize}
\item Prend toutes décisions qui permet d'éxécuter son mandat donné par l'AG dans le respect de la vision et du projet présenté à l'AG.
\item Mandat de deux ans à partir la première AG de 11h22.
\end{itemize}
 
\subsubsection{Modalités prises de décisions}
\begin{itemize}
\item Double lien
\item Élection sans candidat
\item Décision par consentement
\end{itemize}
\paragraph{} Si conflit d'intérêt : Aurélie ne participe pas aux votes qui la concerne.
\begin{itemize}
\item Si à l'ordre du jour : suppléant envoyé par la coordination.
\item Sinon : report du point.
\end{itemize}
 
 
\subsection{\textbf{BdC} : Bureau de Coordination}
\subsubsection{Raison d'être}
\paragraph{} Centre opérationnel de la mise en œuvre des décisions de l'AG/CA 
\subsubsection{Actions principales}
\begin{itemize}
\item Courroie de transmission entre l’AG et le CA et les groupes de travail
\item Cadrage stratégique des GP/ des GT et suivi du plan d’actions
\item Nomination d’un membre du bureau de coordination pour au Conseil d’Administration pour un mandat de deux ans sur base d’une élection sans candidat
\item Participation active au développement des projets et de l’offre commerciale 
\item Participation active à min. un pôle de travail et min. un projet/prestation de services
\item Participation aux réunions bureau de coordination 1X/mois en soirée (info non-présence min. 48h avant sauf en cas d’imprévu
\item Participation mise au vert ( 1X / trimestre) > espace de gouvernance et de développement du projet (info non-présence min. 48h avant)
\item Etat des lieux individuel et collectif des ressources et des manques à combler ( > outil de TIMESHEET) : une fois par trimestre
\item Organise les délégations de pouvoir
\item Gère et prépare les budgets annuels
\end{itemize}
\subsubsection{Redevabilités}
\begin{itemize}
\item Etre une personne ressource et impliquée dans la vie du collectif
\item Prendre connaissance des infos même en cas d’absence (PV, rapport d’activités, communications...)
\item Avoir une posture facilitatrice et avoir de la critique constructive/bienvaillante envers les autres membres du collectif
\item A une critique constructive avec des éléments explicites et implicites
\item Avoir une posture d’associée: générer sa part de valeur propre et avoir un sentiment de solidarité vis-à-vis des autres membres du collectif
\item Utiliser situation/besoin/demande en cas de problème au sein du collectif
\item Contribuer de façon active aux outils et aux méthodes
\item Capitaliser sur nos créations via la documentation et orienter ses actions vers la transmision de savoirs et de compétences
\end{itemize}
\subsubsection{Membres}
 
\paragraph{} Le noyau dur de 11H22 :
 
\begin{itemize}
\begin{multicols}{3}
\item Aniel
\item Justine
\item Julien
\item Yann
\item Marc
\item Annh
\end{multicols}
\end{itemize}
\paragraph{} Un délégué participe à chaque CA (tournante) et a le droit de vote si le sujet ne le concerne pas.
\paragraph{} Aurélie est déléguée du CA à la coordination
\paragraph{} Chaque membre du bureau de coordination participe à au moins un Pôle de Travail  (sur base annuelle), à l'exclusion du pôle Production.
 
\subsubsection{Contenus traités}
\begin{itemize}
\item Planification
\item Suivi journalier des travaux
\item Suivi des projets et des budgets
\item Communications internes et externes, à l'exclusion de la communication spécifique des projets 
\item Préparation des CA
\end{itemize}
 
\subsubsection{Mandats}
\begin{itemize}
\item Dépenses pour moins de 5000€ et tenir informé le CA
\item Assurer le suivi régulier
\item Avancement des travaux
\item Aiguiller les GT 
\item ENTONNOIR pour les nouveaux projets
\item Automatiquement Membre de l'AG
\item Mandat: 1 personne sans candidat> CA pour un an
\item Validation du processus d'entrée et sortie de nouveaux membres
\end{itemize}
 
\subsubsection{Modalités prises de décision}
\paragraph{} Décision par consentement.
\subsection{\textbf{GP} : Groupe Projet}
\subsubsection{Raison d'être}
\paragraph{} Produire de la matière, structurer l'information, dédiée à des projets spécifiques de production de la structure, tant au niveau de l'auto-production que de la prestation de services (par exemple BRADERIE DE L'ART - N-POWER - 54 DERIVATION)
\subsubsection{Actions principales}
\begin{itemize}
\item Se réunit autant que nécessaire/voulu/souhaité/ 
\item Remettre des avis, des propositions, réaliser un travail de fond sur les dossiers, questions, défis, domaines à mieux connaître pour développer le projet. 
\item Réunions de travail sur thématiques précises, rencontres de spécialistes, enquêtes, études,… et structuration des informations afin de permettre la prise de décision au CA (voire AG)
\item Assurer une représentativité d'un groupe de personnes / un groupe de professionnel est actif dans la coopérative. 
\item Ils disposent d'un lieu de discussion. 
\item Ils se mettent d'accord entre eux pour proposer des projets/ proposer des solutions collectives
\item Consulter la commission sur des problèmes ou des défis qui se présentent à la coop. 
\end{itemize}
\subsubsection{Redevabilités}
\begin{itemize}
\item Attendent des mandats clairs de la part du CA, missions déterminées clairement (quelles attentes, quel préparation, quel support?, quel rapport? Quelle voie de communication?
\item Attente de soutien et de reconnaissance, valorisation du travail réalisé
\item Être informés des défis qui se présentent à la coopérative
\item Transparence totale
\item Réaliser les PV 
\end{itemize}
 
\subsubsection{Membres}
\paragraph{} Les groupes se forment en fonction des besoins de l'organisation et s'auto-gère. Les membres y sont sur base volontaires en fonction de leurs domaines de compétences ou d'intérêts.
 
\subsubsection{Contenus traités}
\begin{itemize}
\item Travaux (notes, préparations, plans financiers, budgets, études techniques, études juridiques…) sur des thèmes très précis
\item Discussion sur les prix pratiqués? / proposition de développement stratégique
\end{itemize}
 
\subsubsection{Mandats}
\begin{itemize}
\item Réaliser toutes les recherches, faire des propositions, notes, structurer les idées
\item Donne des avis, commentaires, recommandations
\end{itemize}
\subsubsection{Modalités prises de décision}
Décision portant sur la réalisation de leur travail, comment, avec qui? Pour autant qu'ils respectent la feuille de route donnée par le CA
\begin{itemize}
\item Double lien 
\item Élection sans candidat
\item Décision par consentement
\end{itemize}
 
\subsection{\textbf{PT} : Pôle de Travail}
\subsubsection{Raison d'être}
\paragraph{} Produire de la matière, structurer l'information dédiée à des aspects transversaux de la structure (JURIDIQUE - ADMIN-FINANCIER - COMMUNICATION - REGIE)
\subsubsection{Actions principales}
\begin{itemize}
\item Travaillent par thématique et concrétisent les mandats définis 
\item Prennent les initiatives nécessaires dans leur thématique
\item Récoltent les besoins organisationnels de la structure
\item Remontent ces informations à l’organe de coordination
\end{itemize}
 
\subsubsection{Redevabilités}
\paragraph{} Fournir les éléments techniques, théoriques et concrets pour permettre la décision par consentement dans les différents espaces de décisions
\paragraph{} À la responsabilité du pôle et doit s'assurer du suivi de son travail en cas d'absence
\subsubsection{Membres}
\begin{itemize}
\item Des représentants des cellules de travail élu sans candidat
\item Les pôles de travail doivent être portés par des membres de coordination
\end{itemize}
\subsubsection{Contenus traités}
\paragraph{} Les contenus de chaque pôle de travail
\subsubsection{Mandats}
\paragraph{} Quelle est leur place? leur roles et responsabilités vis a vis des autres cercles?
\paragraph{} Si une personne est engagée et non membre du bureau de coordination, devient elle membre de l'AG ?
\paragraph{} À ce stade : Les responsables peuvent être invités à l'AG et consultés mais ils ne participent au vote car ils y prennent déjà part en tant que membre de la COO
\subsection{\textbf{AF} : Affinitaires}
\subsubsection{Raison d'être}
\paragraph{} Membres de l'AG appartenant à d'autres réseaux renforçant l'action de 11H22 permettant de remettre l'action de 11H22 dans une dimension plus vaste 
\subsubsection{Actions principales}
\begin{itemize}
\item A une voix délibérative à l'AG
\item Doit jouer son rôle de double lien avec d'autres réseaux plus vastes
\end{itemize}
\subsubsection{Redevabilités}
\paragraph{} Transmettre les contraintes politique et technique afin de favoriser et adapter l'offre du 11H22 aux enjeux du territoire et de la planète
\subsubsection{Membres}
\paragraph{} Membre de l'AG ayant cotisé pour soutenir l'action de 11H22
\subsubsection{Modalités prises de décision}
\begin{itemize}
\item Double lien 
\item Élection sans candidat
\item Décision par consentement
\end{itemize}
\subsection{\textbf{AD} : Adhérents}
\subsubsection{Raison d'être}
\paragraph{} Rassembler des membres plus éloignés mais partageant des valeurs communes à 11h22
\subsubsection{Actions principales}
\begin{itemize}
\item A une voix délibérative à l'AG (via un délégué)
\item Nourrit la réflexion sur les valeurs de l'association et les actions possibles
\end{itemize}
\subsubsection{Redevabilités}
\begin{itemize}
\item Cotisation (10 Valheureux)
\item Relais de l'action
\item Participation aux événements et à l'AG
\end{itemize}
\subsubsection{Membres}
\paragraph{} Tous les amis des projets
\subsubsection{Contenus traités}
\paragraph{} Rôle de l'adhérent/coopérateur d'une future coopérative
\subsubsection{Mandats}
\begin{itemize}
\item Possibilité d'être observateur aux AG
\item Participe au vote de l'AG via un délégué
\end{itemize}
\subsubsection{Modalités prises de décision}
\begin{itemize}
\item Double lien 
\item Élection sans candidat
\item Décision par consentement
\end{itemize}
\subsection{\textbf{P} : Partenaires}
\subsubsection{Raison d'être}
\paragraph{} Lien avec les acteurs décideurs du territoire pour permettre le double lien (informations transmises dans les 2 sens) afin de permettre l'impact réel de 11H22
\subsubsection{Actions principales}
\begin{itemize}
\item A une voix délibérative à l'AG (via un délégué)
\item Nourrit la réflexion sur l'écosystème de 11h22 et son lien aux actions déjà en cours dans d'autres projets
\end{itemize}
\subsubsection{Redevabilités}
\paragraph{} Transmettre les contraintes politique et technique afin de favoriser et adapter l'offre du 11H22 aux enjeux du territoire
\subsubsection{Membres}
\paragraph{} Institution ou pouvoir exécutif ou financier pour lesquels 11H22 a déjà presté des contrats et qui renforcent par leur présence l'action de 11H22
\subsubsection{Modalités prises de décision}
\begin{itemize}
\item Double lien 
\item Élection sans candidat
\item Décision par consentement
\end{itemize}
 
 
 
 
 
 
 
 
 
\section{Entrée/Sortie des nouveaux membres}
\subsection{Processus d'entrée dans le bureau de coordination}
\paragraph{} Deux cas de figure existent : 
\subsubsection{Entrée par afinité}
\begin{itemize}
\item Rencontre avec la personne
\item Parrainage par un ou plusieurs membre de la coordination
\item La personne adhère au document constitutif – ROI
\item Elle / Il réalise une note d’intention qui répond aux 6 questions : 
\begin{enumerate}
\item Attentes et motivations dans le projet
\item Dans quel projet souhaiterais-tu t’investir ?
\item Les compétences à mettre à disposition du collectif
\item Les conditions d’entrée dans la structure 
\item Tes disponibilités
\item Les faiblesses de ton profil
\end{enumerate}
\item Le collectif valide la note d’intention et vote l’entrée du membre à l’unanimité
\item Il / Elle est invité à rejoindre le bureau de coordination, à intégrer au moins un projet et au moins un pôle.
\end{itemize}
\subsubsection{Demande spontanée}
\begin{itemize}
\item Rencontre avec la personne
\item Elle / Il réalise une note d’intention qui répond aux 6 questions 
\item Période d’apprivoisement de 6 mois où la personne participe à la vie du collectif 
\item Après cette période, son adhésion définitive est votée en mise au vert (à l’unanimité) 
\item Il / Elle est invité à rejoindre le bureau de coordination, à intégrer au moins un projet et au moins un pôle.
\end{itemize}
\subsection{Processus de sortie du bureau de coordination}
Deux cas de figure également : 
\subsubsection{Sortie spontanée}
\begin{itemize}
\item Mettre par écrit la motivation 
\item Que ça soit discuté en bureau de coordination 
\item Passer la main sur le ou les projets 
\item Clôturer les dossiers en cours
\item Transmettre correctement documents et dossiers 
\end{itemize}
\subsubsection{Exclusion}
\begin{itemize}
\item S’il y a conflit, il est mis à l’ODJ, on tente d’abord de le régler 
\item 33\% des membres du collectifs veulent exclure une personne
\end{itemize}
\subsubsection{Motifs d'exclusion}
\begin{itemize}
\item Non gestion en bon père de famille
\item Non respect des valeurs / du ROI 
\item Non respect des engagements minimums
\end{itemize}
\subsection{Pause volontaire ou non}
\begin{itemize}
\item Organiser son départ (back-up, organisation des missions à venir) 
\item Prévenir de son retour minimum 3 mois en avance 
\item Lors du retour, refaire la fiche des questions : “et si je rejoignais 11H22”. La candidature devra être re-challengée au retour. 
\item Le membre peut continuer à faire des prestations de service mais ne sera plus prioritaire. Il sera mis en concurrence avec d’autres prestataires extérieurs. 
\item C’est le membre du collectif qui décide de la durée de la pause
\item Se positionner avant l’AG (rester membre effectif ou non). Si un membre sort du bureau, Quid de son statut légal ?
\item Avoir un moment oral avec le collectif pour prévenir de son intention de faire une pause
\end{itemize}
\section{Et si je rejoignais 11H22?}
\paragraph{} Les question à se poser sont : 
\begin{itemize}
\item Attentes : je souhaite m’engager dans 11H22 pour ? (quelles sont mes motivations)
\item Dans quels projets j’ai envie de m’engager ? A quel niveau ? (projets déjà existants ou projets à construire )
\item Compétences/Ressources : Je peux amener .. ?
\item Quelles sont les conditions de mon engagement dans l’asbl ?
\item Quelles sont mes disponibilités pour l'année à venir ?
\item Forces et faiblesses éventuelles de ton profil
\end{itemize}
\section{Membres}
\subsection{Structuration d’une offre pour les membres}
\begin{itemize}
\item \textbf{11,22€} \textit{ou} \textbf{10 Val’heureux}
\item \textbf{112,20€} \textit{ou} \textbf{100 Val’heureux}
\end{itemize}
\subsubsection{11,22€ / 10 Val'heureux - Membre adhé-rent}
\begin{itemize}
\item Communauté des CITOYENS ACTIFS de 11H22
\item Invitation à la fiesta annuelle
\item Participation au vote du délégué membre effectif
\item Inscription à la newsletter
\item 1 sticker 11H22
\end{itemize}
\subsubsection{112,2€ / 100 Val'heureux - Membre adhé-grand}
\begin{itemize}
\item Communautés des CITOYENS ACTIFS de 11H22
\item Invitation à la fiesta annuelle
\item Participation au vote du délégué membre effectif
\item Inscription à la newsletter
\item 1 stickers 11H22
\item 1 goodie 11H22
\end{itemize}
\section{Gestion des membres}
\subsection{Processus d'inscription}
\paragraph{A écrire}
\chapter{Kit de bienvenue}
\paragraph{} Le \og \textit{kit de bienvenue} \fg{} est l'ensemble des connaissances qu'il pourra-t-être utile à un nouveau membre de connaître pour mieux appréhender les concepts et références utilisés au sein de 11H22.
\section{Documents de référence}
\subsection{Définitions Wikipédia}
\begin{itemize}
\item \href{https://fr.wikipedia.org/wiki/Tiers-lieu}{\og \textit{Tiers-Lieu} \fg{}}
 
\item \href{https://fr.wikipedia.org/wiki/Biblioth\%C3\%A8que_tiers_lieu}{\og \textit{Bibliothèque tiers-lieu} \fg{}}
\item \href{https://fr.wikipedia.org/wiki/Open_source}{\og \textit{Open-Source} \fg{}}
\item \href{https://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel_libre}{\og \textit{Philosophie du Logiciel Libre} \fg{}}
\item \href {https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_libre}{\og \textit{Liste des principales licences libres} \fg{}}
\end{itemize}
 
\subsection{PDF}
\begin{itemize}
\item \href{https://canvas.harvard.edu/files/1085417/download?download_frd=1&verifier=o9y8EiLcwZDn7VUMVsmwE4m4yvS1Arlxut85ghjp}{Première édition de \og \textit{The Great Good Places}\fg{} (42 pages)} \\
\textit{\textbf{Ray Oldenburg}}
\item \href{https://a18ffkoafv.pdcdn.xyz/dl2.php?id=183713580&h=578a9fddaca52d16d2da5dc913857ad9&u=cache&ext=pdf&n=The/\%20great/\%20good/\%20place/\%20cafes/\%20coffee/\%20shops/\%20bookstores\%20bars\%20hair\%20salons\%20and\%20other/\%20hangouts/\%20at\%20the/\%20heart/\%20of/\%20a\%20community}{Seconde édition de \og \textit{The Great Good Places} \fg{} (311 pages)}
\\
\textit{\textbf{Ray Oldenburg}}
\item \href{https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01587759/file/burret_a_these_udl.pdf}{Thèse : \og \textit{Étude de la configuration en Tiers-Lieu : la repolitisation
par le service} \fg{}} (352 pages)\\
\textbf{\textit{Antoine Burret}}
\end{itemize}
\subsection{Livres}
\begin{itemize}
\item \href{https://www.amazon.fr/Livres-Antoine-Burret/s?rh=n\%3A301061\%2Cp_27\%3AAntoine+Burret}{\og \textit{Tiers-lieux... et plus si affinités} \fg{}}\\
\textbf{\textit{Antoine Burret}}
\item \href{https://www.amazon.com/Celebrating-Third-Place-Inspiring-Communities/dp/1569246122}{\og \textit{Celebrating Third Places : Inspiring Stories About the "Great Good Places" at the Heart of Our Communities} \fg{}} \\
\textbf{\textit{Ray Oldenburg}}
\end{itemize}
 
 
\subsection{Vidéos}
\begin{itemize}
\item \href{https://www.youtube.com/watch?v=0jgnNR3kVqc}{\og \textit{Les Tiers-Lieux du numérique.}} \fg{}\\  \textit{\textbf{Institut Mines-Télécom}}
\item \href{https://www.youtube.com/watch?v=NZKqPoQiaDE}{\og \textbf{[FR]}\textit{Reinventing Organizations} \fg{}} \\ \textit{\textbf{Frédéric Laloux}}
\item \href{https://www.youtube.com/watch?v=Aj6rnbQrR04}{\og \textit{Co-construire un tiers-lieu physique} \fg{}} \\ \textbf{\textit{Yoann Duriaux}}
\end{itemize}
 
 
 
\subsection{Sites}
\begin{itemize}
 
\item \href{https://www.gnu.org/philosophy/free-sw.fr.html}{GNU.org : Philosophie du Logiciel Libre}
\item \href{https://tiers-lieux.be/}{tiers-lieux.be}
\item \href{https://coop.tierslieux.net/}{Coopérative de Tiers-Lieux}
\item \href{https://francetierslieux.fr/}{France Tiers-Lieux}
\item \href{https://movilab.org/wiki/Accueil}{\og \textit{Movilab - Le wiki des Tiers-Lieux Libres et Open-Source} \fg} 
\end{itemize}
 
\section{Outils internes 11H22}
\begin{itemize}
\item Adresse mail personnelle @11h22.be
\item Compte Nextloud, donnant accès à :\footnote{https://cloud.11h22.be}
\begin{itemize}
\item Agendas partagés
\item Documents partagés
\item Espace de stockage privé (5go) et partagé.
\item ...
\end{itemize}
\item Compte Rocket.Chat, permettant la communication interne.\footnote{https://chat.11h22.be}
\item Compte Wiki, permettant de documenter son travail ou effectuer des modifications générales.\footnote{https://wiki.11h22.be}
\end{itemize}
 
\section{Réseaux sociaux}
\begin{itemize}
\item \href{https://www.facebook.com/11H22lecollectif/}{Facebook : 11H22}
\item \href{https://www.facebook.com/54derivation}{Facebook : 54 Dérivation}
\item \href{https://www.facebook.com/braderiedelartliege}{Facebook : Braderie de l'Art de Liège}
\item \href{https://www.facebook.com/Fab-City-Li\%C3\%A8ge-109271357318285}{Facebook : FabCity Liège}
\item \href{https://www.instagram.com/11h22_liege/}{Instagram : 11H22}
\item \href{https://www.instagram.com/54derivation/}{Instagram : 54 Dérivation}
\item \href{https://www.instagram.com/braderiedelartliege/}{Instagram : Braderie de l'Art de Liège}
\end{itemize}
\section{Documents 11H22}
\begin{itemize}
\item \href{https://cloud.11h22.be/s/Statuts-11H22}{Statuts}
\item \href{https://cloud.11h22.be/s/iJHj3NJXK74nDAP}{Organigramme des GT et GP}
\item \href{https://cloud.11h22.be/s/pf48qaKgiqFEz4q}{Nous sommes 11H22}
\end{itemize}
\section{Organisation des réunions}
\subsection{Bureau de coordination}
\subsubsection{Date} 
\paragraph{} Une fois par mois, le lundi soir, de ±18h à ±20h
\subsubsection{But}
\paragraph{} C’est l’espace pour amener de l’information sur les projets, synchroniser des informations et prendre des décisions. C’est au bureau de coordination que sont organisés l’ordre du jour des CA et des mises au vert. 
\paragraph{} L’ordre du jour est organisé dans le Deck. Chaque membre peut y ajouter des points en fonction de l'avancement de son travail et de ses projets. 
On réorganise et on time l’ordre du jour en début de réunion.
\subsection{Mise au vert}
\subsubsection{Date} 
\paragraph{} Une fois par trimestre, le samedi ou le dimanche, de ±9h à ±18h
\subsubsection{But}
\paragraph{} C’est l’espace pour travailler sur des points précis de notre gouvernance, sur notre stratégie… 
\paragraph{} C’est aussi l’espace pour poser des situation / besoin / demande. 
\paragraph{} On prépare les mises au vert en bureau de coordination.
\subsection{GT et GP}
\subsubsection{Date} 
\paragraph{} Ponctuellement (au moins une fois par semaine)
\subsubsection{But}
\paragraph{} Avancement sur les différents pôles.
 
\chapter{Charte de contribution des tiers-lieux 11H22}
\paragraph{} \nb Cette charte est inspirée du \og \textit{\textbf{Système Kalix} : Des biens communs juridiques pour le développement contributif de démarches open-source et de patrimoines informationnels communs selon les principes de l'Économie de la Contribution.} \fg{}\footnote{https://kalix.ch/}
 
\paragraph{} Bienvenue à toi, individu libre, dans les tiers-lieux de 11H22.
\paragraph{} Pour contribuer au patrimoine des tiers-lieux de 11H22, eux-mêmes connectés au réseau \textbf{Tilios} (\textbf{\underline{Ti}}ers-\textbf{\underline{l}}ieux \textbf{\underline{Li}}bres et \textbf{\underline{O}}pen-\textbf{\underline{S}}ource) nous nous efforçons d’appliquer certaines règles strictes devant acceptées par tous :
\begin{itemize}
\item Sens des responsabilités : Chacun est considéré comme un individu autonome s’auto-gérant,
\item Conscience professionnelle : Chacun contribue au projet collectif en bon(ne) père (mère) de famille, considérant que chacun contribue à une partie de la « solution »,
\item Respect des individus : Chacun est respecté dans sa diversité et son unicité dans un climat de bienveillance,
\item Partage des connaissances : Chacun cherche à transmettre aux autres les savoirs et compétences nécessaires au projet collectif,
\item Travail réalisé avec soin et documenté : Chacun cherche à réaliser au mieux sa tâche et la documenter en expliquant ses choix et démarches,
\item Indépendance d’esprit : Chacun est libre de penser et croire ce qu’il veut tant qu’il ne cherche pas à convaincre les autres,
\item Liberté d’expression et communication franche : Chacun est libre d’exprimer un avis constructif sur le projet collectif ou sur les tâches effectuées par d’autres,
\item Flexibilité et capacité d’adaptation : Chacun est capable de s’adapter aux imprévus et de revoir sa méthodologie de travail si cela est nécessaire,
\item Loyauté et confiances : Chacun doit pouvoir compter sur les autres. Un climat de confiance général doit être ressenti par tous
\item Entraide : Chacun sera attentif aux besoins des autres et apportera son aide si nécessaire.
 
\end{itemize}
\paragraph{} Le tiers-lieu est une configuration sociale réunissant, dans un certain endroit, à un certain moment, des personnes aux compétences diverses et aux valeurs communes. 
\paragraph{} Leur but est de « faire ensemble » afin de générer des « biens communs », c’est à dire développer des solutions inédites et innovantes à des enjeux territoriaux dont les processus de création et résultats seront documentés afin de les rendre accessibles librement.
\paragraph{} Cette réappropriation est rendue possible par l’application de la méthodologie « open-source » et l’usage de licences dites « Libres », offrant à tous quatre libertés :
\begin{itemize}
\item \textbf{Usage} : Chacun a le droit d’utiliser les processus et résultats obtenus.
\item \textbf{Copie} : Chacun est libre de les copier et de les rendre disponibles à d’autres.
\item \textbf{Étude} : Chacun a accès aux processus ayant permis le résultat.
\item \textbf{Modification} : chacun est libre de modifier les processus ou le résultat et de redistribuer ce qu’il aura obtenu à la condition que cela soit redistribué sous une licence équivalente et que le créateur originel soit mentionné.
\end{itemize}
\paragraph{} Bien qu’originellement créées pour protéger des codes informatiques, ces licences s’appliquent maintenant à toutes les œuvres de l’esprit, voir à certains processus de fabrication d’objets ou de création de service.
\paragraph{} La licence que 11H22 utilise pour protéger toutes ses créations est la licence \og \textit{Creative Commons BY - SA Belgique 2.0} \fg{}, imposant deux choses aux utilisateurs : 
\begin{itemize}
\item \textbf{BY} : Le créateur doit être mentionné.
\item \textbf{SA} : Toute modification doit être redistribuée sous licence équivalente.
\end{itemize}
\paragraph{} Cette licence n’exclut donc pas l’usage commercial.
\end{document}